Gilles Bernard

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Gilles BERNARD
administrateur civil hors classe détaché
Objet:
sous-préfet du Vigan
sous-préfet hors classe
Groupe:
Sous-préfecture du Vigan
a_sa_demande
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Le Vigan"
sous-prefecture_departement_code="30"
JORFTEXT000037172165(source JORF)
cessation de fonction
11 Juillet 201811/07/2018
De: Gilles BERNARD
Objet:
pour carrière longue
à faire valoir ses droits à la retraite
sous-préfet hors classe
date_debut="2018-08-01"
sous-prefet
depart_retraite
JORFTEXT000036940540(source JORF)
admission
25 Mai 201825/05/2018
De: BERNARD (Gilles)
Objet:
dans le corps de conception et de direction de la police nationale
Groupe:
Corps de conception et de direction de la police nationale
date_debut="2015-09-02"
corps="Conception et de direction de la police nationale"
JORFTEXT000031490072(source JORF)
nomination
18 Novembre 201518/11/2015
De: Bernard (Gilles)
président d'un comité départemental d'une association de lutte contre le cancer ; 53 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales et de la santé
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="53"
nomme_par="Ministère des affaires sociales et de la santé"
grade="Officier"
JORFTEXT000027408485(source JORF)
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Bernard (Gilles)
sapeur-pompier
Objet:
à suivre la session régionale jeunes « Rhône-Alpes » (du 22 au 26 avril 2013) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Groupe:
Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice (INHESJ)
JORFTEXT000027385810(source JORF)
admission
04 Mai 201304/05/2013
De: Gilles Bernard
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-préfet hors classe, sous-préfet du Vigan
Groupe:
Sous-préfecture du Vigan
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Le Vigan"
sous-prefecture_departement_code="30"
JORFTEXT000025757893(source JORF)
nomination
29 Avril 201229/04/2012
De: Gilles BERNARD
Objet:
membres du conseil d'administration de centre technique de matériaux naturels de construction
Groupe:
Centre technique de matériaux naturels de construction
conseil_administration
DEVO1010008A(source BODD)
nomination
10 Juillet 201010/07/2010
De: Bernard (Gilles, Armand)
Objet:
sur la liste d'aptitude à la fonction de praticien hospitalier des établissements publics de santé, année 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : gériatrie
Concours type : 2
JORFTEXT000020399066(source JORF)
inscription
17 Mars 200917/03/2009
De: Gilles Bernard
administrateur civil, chef du bureau de la prévention et de la protection sociales, et à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'intérieur, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction des libertés publiques et des affaires juridiques
autorite_delegation="Ministre chargé de l'intérieur"
JORFTEXT000018983075(source JORF)
délégation de signature
15 Juin 200815/06/2008
De: Gilles Bernard
administrateur civil
Objet:
au nom du ministre chargé de l'intérieur ou du ministre chargé de l'immigration, dans le cadre des attributions de ces derniers
au titre des permanences qu'ils effectuent au sein de la direction des libertés publiques et des affaires juridiques, les décisions prises pour l'application des dispositions del'article 12 du décret n° 82-442 du
27 mai 1982
modifié, de
l'article 9 du décret n° 98-503 du
23 juin 1998
du décret du
18 avril 1939
ainsi que les observations fournies à la juridiction administrative saisie d'une requête visant au prononcé de mesures d'urgence au sens du titre II du livre V du code de justice administrative ou d'une requête formée
au titre de l'article L 231-9 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile
Groupe:
Direction des libertés publiques et des affaires juridiques
autorite_delegation="Ministre chargé de l'intérieur ou du ministre chargé de l'immigration"
JORFTEXT000018983075(source JORF)
délégation de signature
15 Juin 200815/06/2008
De: Gilles Bernard
inspecteur du Trésor public
Objet:
auprès de l'Institut de recherche pour le développement
adjoint au directeur des finances
pour une durée maximale de trois ans
Groupe:
Institut de recherche pour le développement (IRD)
date_debut="2008-02-01"
JORFTEXT000018392584(source JORF)
détachement
22 Mars 200822/03/2008
De: Gilles Bernard
administrateur civil, chef du bureau de la prévention et de la protection sociales, et à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'intérieur, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction des libertés publiques et des affaires juridiques
autorite_delegation="Ministre chargé de l'intérieur"
JORFTEXT000017890567(source JORF)
délégation de signature
18 Janvier 200818/01/2008
De: Gilles Bernard
administrateur civil
Objet:
au nom du ministre chargé de l'intérieur ou du ministre chargé de l'immigration, dans le cadre des attributions de ces derniers
au titre des permanences qu'ils effectuent au sein de la direction des libertés publiques et des affaires juridiques, les décisions prises pour l'application des dispositions del'article 12 du décret n° 82-442 du
27 mai 1982
modifié, de
l'article 9 du décret n° 98-503 du
23 juin 1998
du décret du
18 avril 1939
ainsi que les observations fournies à la juridiction administrative saisie d'une requête visant au prononcé de mesures d'urgence au sens du titre II du livre V du code de justice administrative ou d'une requête formée
au titre de l'article L. 231-9 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile
Groupe:
Direction des libertés publiques et des affaires juridiques
autorite_delegation="Ministre chargé de l'intérieur ou du ministre chargé de l'immigration"
JORFTEXT000017890567(source JORF)
délégation de signature
18 Janvier 200818/01/2008
De: Gilles Bernard
Objet:
membres de la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
au titre de représentants de la ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
membre titulaire
Groupe:
Commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
JORFTEXT000017763173(source JORF)
nomination
29 Décembre 200729/12/2007
De: BERNARD (Gilles)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'admis
lieutenants de sapeurs-pompiers professionnels (examen professionnel de la session 2007) les 990 candidats
JORFTEXT000017757482(source JORF)
inscription
28 Décembre 200728/12/2007
De: Gilles Bernard
administrateur civil, chef du bureau de la prévention et de la protection sociales, et à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction des libertés publiques et des affaires juridiques
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000000464409(source JORF)
délégation de signature
31 Octobre 200731/10/2007
De: Gilles Bernard
administrateur civil
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur ou du ministre chargé de l'immigration, dans le cadre des attributions de ces derniers
au titre des permanences qu'ils effectuent au sein de la direction des libertés publiques et des affaires juridiques, les décisions prises pour l'application des dispositions del'article 12 du décret n° 82-442 du
27 mai 1982
modifié, de
l'article 9 du décret n° 98-503 du
23 juin 1998
du décret du
18 avril 1939
ainsi que les observations fournies à la juridiction administrative saisie d'une requête visant au prononcé de mesures d'urgence au sens du titre II du livre V du code de justice administrative
Groupe:
Direction des libertés publiques et des affaires juridiques
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur ou du ministre chargé de l'immigration"
JORFTEXT000000464409(source JORF)
délégation de signature
31 Octobre 200731/10/2007
De: Gilles Bernard
administrateur civil, chef du bureau de la prévention et de la protection sociales, directement placés sous l'autorité du sous-directeur des libertés publiques et de la police administrative
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction des libertés publiques et des affaires juridiques
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000000468430(source JORF)
délégation de signature
31 Juillet 200731/07/2007
De: Gilles Bernard
administrateur civil
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur ou du ministre de l'immigration, dans le cadre des attributions de ces derniers
au titre des permanences qu'ils effectuent au sein de la direction des libertés publiques et des affaires juridiques, les décisions prises pour l'application des dispositions del'article 12 du décret n° 82-442 du
27 mai 1982
modifié, de
l'article 9 du décret n° 98-503 du
23 juin 1998
du décret du
18 avril 1939
ainsi que les observations fournies à la juridiction administrative saisie d'une requête visant au prononcé de mesures d'urgence au sens du titre II du livre V du code de justice administrative
Groupe:
Direction des libertés publiques et des affaires juridiques
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur ou du ministre de l'immigration"
JORFTEXT000000468430(source JORF)
délégation de signature
31 Juillet 200731/07/2007
De: Bernard (Gilles, Henri)
commissaire colonel, commissariat de l'armée de terre. Chevalier du 16 juillet 1998
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1998-07-16"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000647399(source JORF)
promotion
08 Juillet 200708/07/2007
De: Gilles Bernard
administrateur civil, chef du bureau de la prévention et de la protection sociales
Objet:
membres de la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
au titre de représentants du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
membre titulaire
Remplace:M. Alain Leroux
Groupe:
Commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
JORFTEXT000000466884(source JORF)
nomination
12 Juin 200712/06/2007
De: Bernard (Gilles)
Objet:
pour la durée du mandat restant à courir
membre titulaire de la commission de classification des oeuvres cinématographiques
au titre de représentant du ministre de l'intérieur
Remplace:M. Bouyer (Emmanuel)
Groupe:
Commission de classification des œuvres cinématographiques
JORFTEXT000000821313(source JORF)
nomination
15 Mai 200715/05/2007
De: Gilles Bernard
administrateur civil
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, dans le cadre des permanences qu'ils effectuent au sein de la direction des libertés publiques et des affaires juridiques, les décisions prises pour l'application des dispositions de
l'article 12 du décret n° 82-442 du
27 mai 1982
modifié, de
l'article 9 du décret n° 98-503 du
23 juin 1998
du décret du
18 avril 1939
ainsi que les observations fournies à la juridiction administrative saisie d'une requête visant au prononcé de mesures d'urgence au sens du titre II du livre V du code de justice administrative
Groupe:
Direction des libertés publiques et des affaires juridiques
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000000466858(source JORF)
délégation de signature
04 Mai 200704/05/2007
De: Gilles Bernard
administrateur civil, chef du bureau de la prévention et de la protection sociale, directement placés sous l'autorité du sous-directeur des libertés publiques et de la police administrative
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction des libertés publiques et des affaires juridiques
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000000466165(source JORF)
délégation de signature
28 Mars 200728/03/2007
De: Gilles Bernard
administrateur civil
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, dans le cadre des permanences qu'ils effectuent au sein de la direction des libertés publiques et des affaires juridiques, les décisions prises pour l'application des dispositions de
l'article 12 du décret n° 82-442 du
27 mai 1982
modifié, de
l'article 9 du décret n° 98-503 du
23 juin 1998
du décret du
18 avril 1939
ainsi que les observations fournies à la juridiction administrative saisie d'une requête visant au prononcé de mesures d'urgence au sens du titre II du livre V du code de justice administrative
Groupe:
Direction des libertés publiques et des affaires juridiques
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000000466165(source JORF)
délégation de signature
28 Mars 200728/03/2007
De: Gilles Bernard
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de matériaux naturels de construction
1. Au titre des représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
Centre technique de matériaux naturels de construction
conseil_administration
JORFTEXT000000248564(source JORF)
nomination
23 Mars 200723/03/2007
De: Gilles Bernard
administrateur civil détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture des Alpes-de-Haute-Provence
sous-préfet hors classe
Groupe:
Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence
date_debut="2007-02-26"
a_sa_demande
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
JORFTEXT000000649436(source JORF)
cessation de fonction
14 Mars 200714/03/2007
De: Gilles Bernard
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique des tuiles et briques
4. Au titre des représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
Centre technique de matériaux naturels de construction
conseil_administration
JORFTEXT000000636634(source JORF)
nomination
27 Janvier 200627/01/2006
De: Gilles Bernard
secrétaire général de la préfecture des Alpes-de-Haute-Provence
Objet:
sous-préfets hors classe
date_debut="2005-01-01"
sous-prefet
JORFTEXT000000263877(source JORF)
promotion
30 Octobre 200530/10/2005
De: Bernard (Gilles)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2005 les lieutenants de police
Tableau des capitaines de police
Liste utile
JORFTEXT000000264761(source JORF)
promotion
26 Octobre 200526/10/2005
De: Bernard (Gilles)
Objet:
au grade de capitaine de corvette
officier servant sous contrat pour occuper un emploi d'expert juridique au sein du bureau « environnement-contentieux » de la division « action de l'Etat en mer » à la préfecture maritime de Toulon
Groupe:
Bureau « environnement-contentieux » de la division « action de l'Etat en mer » à la préfecture maritime de Toulon
JORFTEXT000000631753(source JORF)
nomination
20 Juillet 200520/07/2005
De: Bernard (Gilles)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1999 les capitaines de police
Groupe:
Police établi
JORFTEXT000000257734(source JORF)
promotion
14 Mai 200514/05/2005
De: Bernard (Gilles, Claude, Victor)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin en chef
Les médecins principaux
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2004-08-01"
corps="Médecins des armées"
armee="active"
armee_grade="Médecin chef"
armee_grade_precedent="Médecin principal"
JORFTEXT000000254405(source JORF)
nomination
05 Décembre 200405/12/2004
De: Bernard (Gilles)
de l'armée de terre
Objet:
rapporteurs auprès de la commission instituée par le décret du
11 janvier 1996
précité
1°
officiers
Groupe:
Commission instituée par le décret n° 96-28 relatif à l'exercice d'activités privées par des militaires placés dans certaines positions statutaires ou ayant cessé définitivement leurs fonctions
JORFTEXT000000235637(source JORF)
nomination
12 Juin 200412/06/2004
De: Bernard (Gilles, Claude, Victor)
médecin principal ; 22 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:
Service de santé des armées
ordre_merite
annees_service="22"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000615954(source JORF)
nomination
06 Mai 200406/05/2004
De: Bernard (Gilles, Daniel)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2003
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de corvette de réserve
Les lieutenants de vaisseau de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2003-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Capitaine de corvette"
armee_grade_precedent="Lieutenant de vaisseau"
JORFTEXT000000611992(source JORF)
promotion
07 Février 200407/02/2004
De: Gilles Bernard
administrateur civil, en service détaché
Objet:
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
Conseil du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="2003-12-18"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
JORFTEXT000000435475(source JORF)
cessation de fonction
31 Janvier 200431/01/2004
De: Bernard (Gilles, Claude, Victor)
Objet:
pour l'année 2004 les officiers
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des médecins des armées
Pour le grade de médecin en chef
Les médecins principaux
Groupe:
Service de santé des armées
corps="Médecins des armées"
JORFTEXT000000608228(source JORF)
promotion
10 Janvier 200410/01/2004
De: Gilles Bernard
administrateur civil
Objet:
sous-préfet, secrétaire général de la préfecture des Alpes-de-Haute-Provence
Groupe:
Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
JORFTEXT000000610546(source JORF)
nomination
21 Novembre 200321/11/2003
De: Bernard (Gilles)
Objet:
au grade de premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
Conseil du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="2003-09-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
JORFTEXT000000244913(source JORF)
promotion
10 Octobre 200310/10/2003
De: Bernard (Gilles)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2003, établi
Groupe:
Conseil du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2003, établi
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2003, établi"
JORFTEXT000000605644(source JORF)
inscription
12 Juillet 200312/07/2003
De: Bernard (Gilles)
de l'armée de terre
Objet:
rapporteurs auprès de la commission instituée par le décret du
11 janvier 1996
précité
1°
officiers
Groupe:
Commission instituée par le décret n° 96-28 relatif à l'exercice d'activités privées par des militaires placés dans certaines positions statutaires ou ayant cessé définitivement leurs fonctions
JORFTEXT000000778912(source JORF)
nomination
06 Juin 200306/06/2003
De: Bernard (Gilles)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie par spécialité et type de concours, à l'issue des opérations du concours
prévues par le décret du
25 juin 1999
modifié
au titre de la session 2002
Spécialité : gynécologie et obstétrique
Concours de type 2
JORFTEXT000000784021(source JORF)
inscription
06 Mars 200306/03/2003
De: Gilles Bernard
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique des tuiles et briques
1. Au titre des représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
Centre technique de matériaux naturels de construction
conseil_administration
JORFTEXT000000601165(source JORF)
nomination
20 Février 200320/02/2003
De: Bernard (Gilles)
de l'armée de terre
Objet:
rapporteurs auprès de la commission instituée par le décret du
11 janvier 1996
précité
1°
officiers
Groupe:
Commission instituée par le décret n° 96-28 relatif à l'exercice d'activités privées par des militaires placés dans certaines positions statutaires ou ayant cessé définitivement leurs fonctions
JORFTEXT000000412727(source JORF)
nomination
11 Juin 200211/06/2002
De: Bernard (Gilles, Henri)
commissaire colonel, commissariat de l'armée de terre. Chevalier du 2 juin 1988
Objet:
à compter de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-06-02"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000590655(source JORF)
promotion
27 Avril 200227/04/2002
De: Bernard (Gilles)
administrateur civil, affecté au ministère de l'intérieur
Objet:
auprès du ministère de la justice
conseiller du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
dont deux ans
au titre de la mobilité
Groupe:
Ministère de la justice
date_debut="2001-07-01"
duree="trois ans"
corps="Membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
JORFTEXT000000410216(source JORF)
détachement
02 Février 200202/02/2002
De: Bernard (Gilles)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
27e section : informatique
(université Paris-VIII)
Groupe:
Université de Paris-VIII
date_debut="2001-09-01"
professeur
professeur_section="27"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000000772100(source JORF)
nomination
13 Novembre 200113/11/2001
De: Bernard (Gilles)
administrateur civil, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'intérieur
Groupe:
Ministère de l'Intérieur
date_debut="2001-07-01"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000578955(source JORF)
réintégration
03 Août 200103/08/2001
De: Bernard (Gilles)
administrateur civil détaché
Objet:
directeur du cabinet du préfet de la région Centre, préfet du Loiret
sous-préfet de 2e classe
Groupe:
Préfecture du Loiret
a_sa_demande
sous-prefet
cabinet="Préfet de la région Centre, préfet du Loiret"
grade="Directeur"
JORFTEXT000000406512(source JORF)
cessation de fonction
03 Août 200103/08/2001
De: Bernard (Gilles)
au tribunal administratif de Montpellier
Objet:
dans les tribunaux administratifs ci-après
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000578899(source JORF)
affectation
17 Juillet 200117/07/2001
De: Bernard (Gilles)
membre du corps des administrateurs civils
Objet:
conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
Conseil du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="2001-07-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
JORFTEXT000000580042(source JORF)
nomination
29 Juin 200129/06/2001
De: Bernard (Gilles)
Objet:
membre du corps des administrateurs civils
Groupe:
Corps des administrateurs civils
JORFTEXT000000580042(source JORF)
détachement
29 Juin 200129/06/2001
De: Bernard (Gilles)
administrateur civil détaché
Objet:
directeur du cabinet du préfet de la région Centre, préfet du Loiret
sous-préfet de 2e classe, sous-préfet de Loches
Groupe:
Sous-préfecture de Loches
Préfecture du Loiret
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Loches"
sous-prefecture_departement_code="37"
cabinet="Préfet de la région Centre, préfet du Loiret"
grade="Directeur"
JORFTEXT000000571230(source JORF)
nomination
11 Juillet 200011/07/2000
De: Bernard (Gilles, Claude, Victor)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin principal
Les médecins
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2000-07-01"
corps="Médecins des armées"
armee="active"
armee_grade="Médecin principal"
armee_grade_precedent="Médecin"
JORFTEXT000000399837(source JORF)
nomination
07 Juillet 200007/07/2000
De: Bernard (Gilles)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des tuiles et briques
1. Au titre de représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
Centre technique de matériaux naturels de construction
conseil_administration
JORFTEXT000000751498(source JORF)
nomination
02 Février 200002/02/2000
De: Bernard (Gilles, Claude, Victor)
Objet:
pour l'année 2000 les officiers
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des médecins des armées
Pour le grade de médecin principal
Les médecins
Groupe:
Service de santé des armées
corps="Médecins des armées"
JORFTEXT000000214373(source JORF)
promotion
31 Décembre 199931/12/1999
De: Bernard (Gilles, Claude, Victor)
Objet:
à la suite des concours organisés en 1999 pour le recrutement des spécialistes du service de santé des armées
I. - Spécialiste des hôpitaux des armées
3. Groupement de disciplines de spécialités chirurgicales
Gynécologie et obstétrique
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1999-09-01"
JORFTEXT000000197338(source JORF)
nomination
07 Novembre 199907/11/1999
De: Bernard (Gilles)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1999 les capitaines de police
Groupe:
Police établi
JORFTEXT000000211500(source JORF)
promotion
31 Août 199931/08/1999
De: Bernard (Gilles, Daniel)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1998
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade de lieutenant de vaisseau de réserve
Les enseignes de vaisseau de première classe de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1998-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000758690(source JORF)
promotion
15 Janvier 199915/01/1999
De: Bernard (Gilles, Henri)
commissaire colonel, commissariat de l'armée de terre ; 30 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
annees_service="30"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000205713(source JORF)
nomination
09 Juillet 199809/07/1998
De: Bernard (Gilles, André, Michel)
gendarme ; 26 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="1997-12-31"
medaille_militaire
annees_service="26"
JORFTEXT000000388538(source JORF)
décoration
24 Mars 199824/03/1998
De: Bernard (Gilles, Henri)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des commissaires de l'armée de terre
Au grade de commissaire colonel
Les commissaires lieutenants-colonels
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1997-12-01"
corps="Commissaires de l'armée de terre"
armee="active"
armee_grade="Commissaire colonel"
armee_grade_precedent="Commissaire lieutenant-colonel"
JORFTEXT000000204253(source JORF)
nomination
17 Décembre 199717/12/1997
De: Bernard (Gilles)
administrateur civil, affecté au ministère de l'intérieur
Objet:
sous-préfet
pour une durée maximale de deux ans
date_debut="1997-05-06"
JORFTEXT000000385216(source JORF)
détachement
29 Octobre 199729/10/1997
De: Bernard (Gilles)
administrateur civil de 2e classe
Objet:
sous-préfet de 2e classe, sous-préfet de Loches
Groupe:
Sous-préfecture de Loches
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Loches"
sous-prefecture_departement_code="37"
JORFTEXT000000199054(source JORF)
nomination
10 Mai 199710/05/1997
De: Bernard (Gilles)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil de 2e classe, 3e échelon
les anciens élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="1997-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
JORFTEXT000000382439(source JORF)
nomination
08 Mai 199708/05/1997
De: Bernard (Gilles)
Objet:
dans les administrations centrales de l'Etat et les administrations assimilées, les administrateurs civils
Intérieur
date_debut="1997-04-01"
JORFTEXT000000199811(source JORF)
affectation
08 Mai 199708/05/1997
De: Bernard (Gilles)
Objet:
Corps des administrateurs civils
Groupe:
École nationale d'administration ayant terminé leur scolarité au mois de mars 1997
date_debut="1997-04-01"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000199361(source JORF)
affectation
24 Avril 199724/04/1997
De: Bernard (Gilles, Henri)
Objet:
pour l'année 1997 les officiers
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Commissariat de l'armée de terre
Pour le grade de commissaire colonel
Les commissaires lieutenants-colonels
Groupe:
Commissariat de l'armée de terre
Armée de terre
armee_grade="Commissaire colonel"
armee_grade_precedent="Commissaire lieutenant-colonel"
JORFTEXT000000734885(source JORF)
promotion
22 Décembre 199622/12/1996
De: Bernard (Gilles)
maître ; 27 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1995-12-31"
medaille_militaire
annees_service="27"
JORFTEXT000000374778(source JORF)
décoration
10 Mars 199610/03/1996
De: Bernard (Gilles, Jean, Raymond)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
GENIE
Fraction de contingent 1994/06
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1995-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000554971(source JORF)
nomination
04 Juillet 199504/07/1995
De: Bernard (Gilles)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 1995-1997
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="1995-01-01"
ecole
eleve_ena="1995-1997"
JORFTEXT000000368857(source JORF)
nomination
16 Février 199516/02/1995
De: Bernard (Gilles)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au concours interne de l'Ecole nationale d'administration à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 1993
Candidats de la 1re catégorie
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
duree="un an"
ecole
JORFTEXT000000545628(source JORF)
admission
13 Août 199313/08/1993
De: Bernard (Gilles)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers, sous-officiers et spécialistes
inscrits au tableau d'avancement
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin en chef de réserve
Les médecins principaux de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1991-10-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin chef"
armee_grade_precedent="Médecin principal"
JORFTEXT000000345206(source JORF)
nomination
28 Janvier 199228/01/1992
De: Bernard (Gilles, Daniel)
Objet:
dans l'armée active
II. - OFFICIERS DE RESERVE
SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe de réserve
Les enseignes de vaisseau de 2e classe de réserve
date_debut="1991-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000719802(source JORF)
nomination
05 Juillet 199105/07/1991
De: Bernard (Gilles, Claude, Victor)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
ELEVES DES ECOLES DU SERVICE DE SANTE
Au grade de médecin
Pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er janvier 1989
Les médecins aspirants
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1989-11-01"
armee="active"
armee_grade="Médecin"
armee_grade_precedent="Médecin aspirant"
JORFTEXT000000524559(source JORF)
nomination
31 Janvier 199031/01/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.